Découvrez le NCTS 5 : la prochaine étape de la modernisation du transit douanier !

Le nouveau système de transit informatisé (NCTS) est un élément essentiel des procédures douanières depuis son introduction en 2000. Conçu pour rationaliser les processus de transit et renforcer la sécurité, le NCTS a évolué au fil des ans pour répondre aux nouvelles exigences réglementaires et technologiques. La dernière mise à jour, NCTS 5, est mise en œuvre dans le cadre du plan stratégique pluriannuel (MASP) de l’Union européenne afin de moderniser davantage les procédures douanières et de les aligner sur le code des douanes de l’Union (CDU).

Qu’est-ce que le NCTS et pourquoi a-t-il été introduit ?

Avant le NCTS, les procédures douanières reposaient sur des formalités administratives manuelles, ce qui entraînait des retards, des erreurs et un risque accru de fraude. Pour remédier à ces inefficacités, le NCTS a été développé pour permettre l’échange de données en temps réel et améliorer le transport de marchandises à travers l’Europe. Il s’est depuis étendu aux États membres de l‘UE et à d’autres pays dans le cadre du Traité de transit commun.

Quelles sont les principales réalisations du NCTS ?

• Efficacité : Réduction des charges administratives pour les entreprises et les autorités.
• Prévention de la fraude : Amélioration du suivi et de la sécurité des marchandises en transit.
• Transparence : Amélioration du suivi des marchandises pour renforcer la confiance dans le commerce international.

Pourquoi le NCTS 5 ?

Le NCTS 5 est introduit pour répondre à l’évolution des exigences commerciales et réglementaires. Cette mise à niveau garantit la conformité avec le Code des douanes de l’Union européenne et améliore l’interopérabilité avec d’autres systèmes informatiques douaniers, tels que le système de contrôle des importations 2 (ICS2) et le système automatisé d’exportation (AES).

Améliorations apportées par le NCTS 5 :

• Meilleure conformité : s’aligne sur les efforts de numérisation et d’harmonisation du Code des douanes de l’Union européenne.
• Amélioration de l’interopérabilité : meilleure intégration avec les autres systèmes et autorités douaniers.
• Renforcement de la sécurité : capacités renforcées de détection des fraudes et de gestion des risques.
• Système centralisé : une plateforme unifiée et normalisée pour des opérations plus fluides.
• Traitement plus rapide : réduction de la charge de travail administratif et amélioration du suivi des marchandises.

Quels sont les principaux changements pour vous ?

Dans le cadre de la transition vers le NCTS 5, certaines procédures seront mises à jour :

• Code SH obligatoire à 6 chiffres : vous devez désormais toujours saisir le code du système harmonisé (SH) complet à 6 chiffres.
• Déclaration simplifiée du transport de conteneurs : pour les expéditions par conteneur, vous n’êtes tenu de fournir que le numéro de conteneur ; la plaque d’immatriculation, le nom du véhicule et la nationalité ne sont plus obligatoires.

Le NCTS 5 représente une étape importante vers un système de transit douanier entièrement numérique, efficace et sécurisé. En se conformant au CDU et en s’intégrant aux systèmes informatiques douaniers modernes, il permet une meilleure collaboration entre les entreprises et les autorités, garantissant ainsi un processus de transit à l’épreuve du temps.

Restez informés et préparez-vous à ces changements afin d’assurer une transition sans heurts vers le NCTS 5.