À l’occasion des fêtes de fin d’année, nous tenons à vous adresser nos plus sincères salutations et nos meilleurs vœux. Nous espérons que vos vacances seront pleines de bonheur et de moments de joie, et que vous profiterez tous de ce temps de repos bien mérité et de ces célébrations festives. 

À l’aube de la nouvelle année, nous souhaitons ardemment votre réussite, qu’il s’agisse d’étapes importantes ou de petits bonheurs du quotidien. Nous sommes ravis des opportunités qui nous attendent et nous nous réjouissons de pouvoir dévoiler des développements encore plus passionnants en 2024.

Le MACF (Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières) ou CBAM en anglais (Carbon Border Adjustment Mechanism) est une taxe carbone à l’importation mise en place depuis le 1^er octobre 2023.

Le MACF est un engagement de l’Union Européenne qui vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre de 55% d’ici 2030 (vs 1990).

Cette mesure, menée par le Ministère de la Transition Énergétique, a identifié les produits considérés comme les plus émetteurs de pollution comme le ciment, l’acier, l’aluminium, les engrais, l’hydrogène et l’électricité. Tout envoi d’une valeur supérieure à 150 € sera soumis à cette taxation. Vous trouverez la liste complète des marchandises impliquées en Annexes I et II du règlement MACF.

La mise en place de cette taxe a pour but de répondre à plusieurs objectifs :

– garantir une tarification du carbone équivalente pour les importations et les produits conçus en UE

– éviter le phénomène des fuites carbone

– favoriser la décarbonation des pays tiers

Deux périodes pour la mise en place :

• Une période de transition, du 1er octobre 2023 au 31 décembre 2025, durant laquelle l’importateur devra fournir un rapport trimestriel comportant des informations liées à la fabrication de ces marchandises en provenance de pays tiers.
• Une période de fonctionnement à partir du 1er janvier 2026 avec l’identification du « déclarant MACF », la gestion des certificats spécifiques (achat, restitution lors de l’importation, revente).

Pour toute question, contactez votre interlocuteur Ziegler habituel ou contactez-nous :

En matière de réduction des gaz à effet de serre, vous avez certainement entendu parler du Bio Carburant ou encore de motorisation hybride ? Dans votre quotidien, oui bien sûr ! Qu’en est-il pour le transport aérien international ?

Plantons le décor : en 2019, à l’échelle mondiale, le constat est dressé : 2.5% des émissions de CO2 d’origine humaine proviennent du transport aérien et 80% des émissions proviennent des vols de plus de 1500 km. C’est sur la base de ce constat que la feuille de route de décarbonation du transport aérien a été établie (1).

Dans la continuité des objectifs de neutralité carbone à horizon 2050 fixé par l’OACI (2), l’Union européenne, dans le cadre du « Green Deal », a défini une étape intermédiaire en 2030 visant à atteindre moins de 55% d’émissions de gaz à effets de serre (GES) par rapport au niveau de 1990. Les jalons sont posés : deux grandes étapes se dessinent dans la transition écologique du transport aérien.

Au cours des cinq dernières années, de nombreuses études sont parues sur le sujet et chacune met en valeur à plus ou moins grande échelle deux leviers fondamentaux : le déploiement de carburant d’aviation durable (CAD ou SAF) et l’innovation technologique dans la conception des avions et des moteurs. Faisons le point !

Vous avez dit CAD ?

Les carburants d’aviation durable (ou Sustainable Aviation Fuel) regroupent les biocarburants et les carburants de synthèse et permettraient une réduction des émissions carbones de près de 80%. Ces carburants (dit « drop-in ») peuvent être incorporés dans les aéronefs existants, sans modifications préalables. A ce jour l’incorporation de CAD est possible à hauteur de 50% au kérosène actuel (3). Sur le plan international, la « feuille de route de décarbonation du transport aérien » projette une activité décarbonée au hauteur de 91% (4) en 2050 en grande partie par le biais d’une plus grande part de CAD incorporée dès 2030 mais également grâce à une accélération de l’innovation technologique.

Quelles innovations technologiques pour les aéronefs de demain ?

L’innovation technologique est le deuxième levier sur lequel le secteur aérien s’appuiera pour atteindre l’objectif de neutralité carbone. Par innovation technologique, on entend à la fois l’innovation dans la conception des avions (nouveaux designs aérodynamiques et matériaux plus légers afin de réduire la consommation de carburant) et des moteurs (propulsion électrique ou hybride ou bien optimisation des moteurs thermiques). Compte tenu des limitations technologique actuelles, l’évolution vers la propulsion électrique ou fortement hybride se limiterait aux vols de courte distance à faible capacité : avions d’entraînement, petites navettes, avions régionaux à moyen terme, nouveaux aéronefs dédiés au transport aérien urbain ou périurbain VTOL (5) ou STOL (6)

Les vols internationaux long et moyen-courriers étant équipés de moteurs thermiques, l’innovation technologique pour ces vols consisterait davantage à miser sur l’optimisation des moteurs thermiques actuels (développement de moteurs type « open rotor ») (3). Les prévisions annoncent les premiers résultats (au stade de la démonstration) vers le milieu de la prochaine décennie. Rappelons que le secteur aérien est une industrie du long-terme : une compagnie aérienne amortit un appareil en 20 à 25 ans minimum. Sans parler des investissements conséquents en recherche et développement, la dynamique de transition pour ce levier pourrait prendre beaucoup (plus!) de temps.

Néanmoins, pour atteindre la neutralité carbone du transport aérien d’ici 2050, la mise en œuvre de leviers complémentaires est nécessaire tels que l’adaptation des infrastructures aéroportuaires (distribution des énergies décarbonées), l’optimisation des opérations en vol (meilleure gestion du trafic aérien, adaptation des trajectoires, adaptation de la vitesse de croisière) et au sol (Roulage électrique e-taxi), l’adaptation des emplois et des compétences.

Les enjeux sont multiples face aux défis à relever :  les ressources seront-elles suffisantes pour la production de CAD en relation avec la demande à venir ? Les investissements pour la création d’infrastructures seront-ils à la hauteur ?  etc.

Ce sont tout autant de défis à mener de front. A ce jour, le seul levier disponible pour agir concrètement est l’incorporation du CAD / SAF.

L’objectif zéro carbone fixé par l’OACI constitue pour chaque acteur du transport aérien une opportunité de bâtir leurs stratégies et leur marque autour de cette priorité. C’est aussi l’opportunité de donner à nos clients les moyens de s’associer à la lutte contre le changement climatique.

Etes-vous prêts à saisir cette opportunité ?

Pour toute question, contactez votre interlocuteur Ziegler habituel ou contactez-nous :

(1) « Feuille de route de décarbonation du transport aérien » (avril 2023) https://res.cloudinary.com/gifas/image/upload/v1681916727/Synth%C3%A8se_Feuille_de_route_d%C3%A9carbonation_transport_a%C3%A9rien__Article_301_Mars_2023.pdf

(2) OACI : Organisation de l’aviation civile internationale

(3) Rapport de l’AAE, « Transport aérien en crise et défi climatique, vers de nouveaux paradigmes »  n°13, Juin 2021

(4) scénario « accélération », périmètre départ international France

(5) VTOL : Vertical Take-off and Landing, avion à décollage et atterrissage vertical (ADAV)

(6) STOL : Short TakeOff and Landing, avion à décollage et atterrissage court (ADAC).

Onboard automne 2023 

Chères lectrices, chers lecteurs,

Votre spécialiste du transport et de la logistique Ziegler a le plaisir de vous présenter deux nouveaux formats pour les services proposés à nos clients: LinkedIn Audio et Zieglers Logistik Lounge – notre podcast. Nous avons lancé le premier à Hambourg, sur le thème des douanes, et
le deuxième à Francfort, et tous les deux traitent de sujets clés liés à la logistique et au commerce extérieur. Des informations de première main, présentées de manière divertissante et interactive. Retrouvez plus d’informations sur le sujet dans cette nouvelle édition.

Avec mes meilleures salutations,

Thorsten Witt
Suisse, Allemagne

Revivre une édition passée:

2023
Onboard Été 2023

2022
Onboard automn 2022

2021
Onboard hiver 2021/22
Onboard été 2021

2020
Onboard, automne/hiver 2020
Onboard printemps/été 2020

2019
Onboard, Hiver 2019/2020
Onboard Été 2019
Onboard Printemps 2019

2018
Onboard Hiver 2018
Onboard Été 2018
Onboard Printemps 2018

2017
Onboard Hiver 2017
Onboard Été 2017
Onboard Printemps 2017

Trouver le bon affréteur en 2023 nécessite de suivre une démarche structurée, compte tenu des tensions sur la chaîne d’approvisionnement, de l’instabilité géopolitique, de l’impact des coûts dans un contexte durablement marqué par l’inflation alimentée par la hausse des coûts de l’énergie, et de l’importance de réduire l’impact environnemental dans le transport.

Voici les différentes étapes que nous avons identifié pour réaliser une démarche structurée.

Analyse de vos besoins
Avant de chercher un affréteur, il est important de bien comprendre vos besoins en termes de transport de marchandises. Cela inclut les types de produits à transporter, les volumes, les délais, les destinations, les contraintes budgétaires et les exigences environnementales. Cette analyse permettra d’établir un cahier des charges précis qui servira de base pour la sélection du prestataire.

Recherche et présélection des affréteurs
Cette recherche peut être effectuée par le biais de recommandations, d’annuaires profession­nels, de salons ou d’événements du secteur, ou encore via des plateformes en ligne. Il est im­portant de présélectionner plusieurs affréteurs afin de pouvoir les comparer et évaluer leurs compétences et capacités selon vos besoins.

Demande de devis et évaluation des offres
Ces devis doivent inclure non seulement les coûts directs de transport, mais aussi les frais annexes tels que les assurances, les taxes, les frais de douane, etc. Il est essentiel d’évaluer chaque offre en fonction de critères tels que la qualité des services proposés, la flexibilité, la couverture géographique, la fiabilité, etc.

Vérification des références et des assurances
Avant de prendre une décision, il est important de vérifier les références des affréteurs po­tentiels, en contactant leurs clients actuels ou passés pour obtenir des informations sur leur expérience et leur niveau de satisfaction. Il est également crucial de s’assurer que l’affréteur dispose des assurances nécessaires pour couvrir les risques liés au transport de marchandises.

[…]

Pour connaitre les autres étapes, téléchargez le livre blanc en cliquant ci-dessous

Choisir un affréteur avec lequel travailler n’est pas une mission aisée. En effet, il existe de nombreux critères à prendre en compte, parmi lesquels l’expérience, l’expertise, l’adaptabilité, la flexibilité, le conseil, et bien sûr le coût. Pour faire le bon choix, il peut être intéressant de comparer critère par critère les professionnels que vous sollicitez afin d’avoir une vision à 360 degrés des capacités réelles des affréteurs sollicités. Pour vous y aider, voici les critères s essentiels à considérer.

Nous vous recommandons de lire les critères en répondant par Oui / Non / À confirmer sur la capacité de votre affréteur à répondre à ces critères.

Expérience et expertise

Il est important de choisir un prestataire qui garantit non seulement la qualité des services fournis, mais qui dispose aussi d’une connaissance approfondie des réglementations, des exi­gences légales et des meilleures pratiques du secteur. Quel est son domaine d’expertise ? Depuis combien de temps ? Il faut savoir depuis combien de temps l’affréteur existe. Quelles sont ses références ? Avec qui travaille-t-il ? Quels services peut-il gérer ?
Votre affréteur vous transmet-il un niveau d’informations suffisamment élevé ?

Adaptabilité et personnalisation

Un bon affréteur doit être capable de proposer des solutions de transport sur mesure, adap­tées aux besoins spécifiques de chaque entreprise. Cela inclut la personnalisation des ser­vices en fonction des dimensions, des poids, des types de marchandises et des exigences de livraison. L’adaptabilité du prestataire est essentielle pour répondre aux demandes spéci­fiques et aux évolutions du marché.
Votre affréteur vous propose-t-il des solutions sur-mesure ?

Flexibilité

Il faut mesurer la capacité à gérer les imprévus et à s’adapter aux changements. Un affréteur fiable doit être en mesure de gérer ces situations avec agilité et de proposer des solutions alternatives pour minimiser les perturbations et les retards. Une grande marque dispose sou­vent de leviers plus puissants en cas de problème par rapport à un affréteur plus réduit. De quelle flotte de véhicules dispose-t-il ? Avec qui travaille-t-il ? Comment peut-il gérer des si­tuations exceptionnelles ?
Votre affréteur sait-il gérer les imprévus ?

Fiabilité

Le respect des délais est primordial dans le choix d’un prestataire d’affrètement. La fiabilité du prestataire doit être vérifiable par le biais de références clients et de témoignages. Une bonne qualité de service inclut également la communication régulière avec les clients, la transpa­rence et la capacité à résoudre rapidement les problèmes éventuels. Est-ce que votre contact est réactif ? Répond-il à toutes vos questions ? Sait-il anticiper vos besoins ? Est-il facilement joignable ?
Votre affréteur respecte-t-il ses engagements de délai et est-il facilement disponible ?

[…]

Pour connaitre les autres critères, téléchargez le livre blanc en cliquant ci-dessous

Sur ces 8 critères, comment estimez-vous la capacité de votre affréteur ?

Si vous avez coché au moins 2 « Non », c’est un vrai signal d’alarme qui doit vous alerter et vous inciter à passer à une remise en cause de votre prestataire actuel.

Une équipe de 12 spécialistes du transport aérospatial au sein du groupe Ziegler pour répondre aux besoins de l’industrie spatiale. Cette équipe travaille en étroite collaboration avec les clients pour leur fournir des solutions sur mesure répondant à leurs besoins logistiques spécifiques et ainsi assurer le bon déroulement des opérations.

La gestion des expéditions normales et des expéditions AOG est l’une des principales responsabilités de l’équipe spécialisée du groupe Ziegler. Les expéditions AOG sont d’une importance cruciale, car elles impliquent la livraison urgente de pièces d’avion afin de minimiser les temps d’immobilisation. L’équipe assure le transport en temps voulu des composants vitaux afin d’aider les compagnies aériennes à remettre en service leurs avions immobilisés le plus rapidement possible.

Le dédouanement de nuit grâce à un accord spécial avec le service des douanes de l’aéroport nous permet d’améliorer l’efficacité de ses services. Cet accord leur permet de dédouaner les envois de composants aérospatiaux essentiels même pendant les heures de nuit. Cet accord spécial permet non seulement d’accélérer l’ensemble du processus, mais aussi de minimiser les retards pour les expéditions AOG, réduisant ainsi les temps d’arrêt pour les compagnies aériennes.

Solutions de récupération des AOG

La sécurisation de vos marchandises dans nos entrepôts à CDG et au Bourget. Que vous ayez besoin d’un stockage à court ou à long terme, vous pouvez être sûr(e) que vos biens seront conservés en toute sécurité chez nous. Nos entrepôts sont conçus pour accueillir une grande variété d’éléments d’aéronefs, et notre personnel prend toutes les mesures nécessaires pour assurer le soin et la manutention appropriés de chaque article.

La livraison de pièces détachées en temps voulu pour le maintien de vos activités. Grâce à notre capacité à livrer des pièces directement par avion, nous pouvons garantir des temps de réponse rapides et un service fiable. Nous avons mis en place des systèmes logistiques efficaces pour minimiser les retards, et notre processus de livraison bien coordonné signifie que vos opérations peuvent se dérouler sans problème, quelles que soient les circonstances.

La prise en charge de votre dédouanement peut être un processus long et difficile, mais nos solutions de récupération des AOG comprennent un service de dédouanement. Nous avons conclu un accord spécial avec les services douaniers des aéroports CDG et du Bourget, ce qui nous permet d’accélérer le dédouanement de vos marchandises. Cette relation étroite avec les autorités douanières nous permet d’accélérer les expéditions et d’éviter les retards, garantissant ainsi une livraison sans heurt des pièces et composants nécessaires.

Le service 24/7 nous permet d’être toujours disponibles pour répondre à vos besoins, quelle que soit l’heure. Qu’il s’agisse d’une demande de renseignements, du suivi d’un envoi ou d’une demande urgente, notre personnel est toujours prêt à vous aider. Grâce à leurs connaissances approfondies et à leur expertise, ils fournissent un service fiable et efficace, afin que vos activités puissent se poursuivre sans interruption à toute heure du jour.

Services de transport à bord

La livraison accélérée pour vos envois urgents est disponible grâce à nos services de transporteur embarqué qui offrent la solution de livraison la plus rapide. Nous veillons à ce que vos envois urgents ou de grande valeur atteignent leur destination le plus rapidement possible en faisant appel à des spécialistes mondiaux qualifiés et à des sociétés de fret aérien. Le Groupe Ziegler offre un service 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, 365 jours par an, répondant rapidement à toute situation d’avion au sol (AOG) dans les aéroports de CDG et du Bourget.

Notre service de transport à bord est conçu pour minimiser le temps qu’un avion passe au sol.

En résumé, nos services de transport à bord constituent un outil précieux pour raccourcir le temps de réaction et rétablir les opérations dans le secteur de l’aviation, en particulier dans les hubs très fréquentés comme CDG et Le Bourget.

Avec une approche confiante, compétente et claire, nous nous efforçons de rendre les choses simples, efficaces et, surtout, sûres pour tous nos clients.

Prenez contact avec nous pour une solution personnalisée adaptée à vos besoins.

Dans le monde en constante évolution du e-commerce, le rôle de la logistique n’a jamais été aussi crucial. 

C’est pourquoi nous avons compilé cet e-book comme un guide complet pour comprendre le rôle essentiel que joue la logistique dans le succès des entreprises d’e-commerce. Que vous soyez une petite startup ou une entreprise moyenne, les défis du secteur sont nombreux. Cet e-book vous montrera comment relever ces défis et comment prospérer avec le soutien de votre partenaire logistique professionnel.

Le guide suivant explique le rôle essentiel de la logistique dans l’e-commerce, analyse les défis auxquels sont confrontées les petites et moyennes entreprises du e-commerce, présente les moyens d’y faire face et vous montre comment choisir les meilleurs partenaires logistiques. 

Bonne lecture !

Décarboner signifie réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES). Les transporteurs, tous modes confondus, sont les premiers acteurs désignés pour améliorer la situation. Facile à dire, mais moins facile à mettre en œuvre, la décarbonation dans les transports requiert notamment des fonds importants, mais aussi des méthodes de travail différentes. À notre niveau, nous pouvons tous être impactés dans notre façon d’organiser les transports. Voici quelques pistes pour nous faire entrer dans le cercle vertueux du green shipping.

FAIRE ÉVOLUER SES VÉHICULES VERS LES TECHNOLOGIES PLUS VERTES
Le transport routier de marchandises (TRM) est à l’origine d’environ 9 % des émissions mondiales de CO2, c’est plus que le maritime et l’aérien réunis. Suite à l’accord de Paris, on attend une baisse de 60 % de ces émissions d’ici à 2050, par rapport au niveau de 2018. L’un des leviers repose sur le contrôle de la consommation énergétique des véhicules. Il est désormais préférable de choisir son matériel propulsé au biocarburant (type colza) ou à l’électricité. Les constructeurs s’orientent déjà vers des véhicules électriques à pile à combustible, tout en continuant à développer des véhicules à batterie. Ce type d’énergie convient pour les véhicules légers et opérant sur un périmètre limité, alors que pour les poids lourds sur longue distance, il est probable que l’hydrogène soit privilégié. Si l’émergence de ces projets est de plus en plus évidente, ils restent néanmoins dépendants de nombreux facteurs comme l’avancée technologique, réglementaire, ou encore l’amélioration des infrastructures.

 DÉVELOPPER UN SOURCING AU PLUS PROCHE DU POINT DE CONSOMMATION
Le transport par la route reste le moyen le plus usité fait partie d’un réseau de transport multimodal plus diversifié. Utilisé sur toutes distances, il est aussi le partenaire indispensable de la logistique du dernier kilomètre. Selon le lieu de livraison, il est parfois supplanté par le vélo cargo, notamment dans certains centres-villes où les véhicules thermiques sont interdits. Ziegler a déjà su anticiper ce changement en commençant à équiper quelques agences avec ces moyens, plébiscités par les clients les plus engagés dans le développement durable.

Ceci fait écho à un point plus sensible, concernant les modes d’approvisionnement des clients. La crise sanitaire a mis en évidence l’éloignement des fournisseurs qui pénalise aussi bien le délai de livraison que la planète. Se fournir auprès d’industries locales ou nationales devient finalement plus avantageux du point de vue économique, mais aussi plus satisfaisant sur le temps d’acheminement. La proximité aide aussi à la prise de décision rapide et à une réactivité accrue sur les modifications de commandes. Dans ce contexte de changements dans le domaine du transport et de l’approvisionnement, la recherche de fournisseurs au niveau européen devient une priorité pour de nombreuses industries. Cela vise à renforcer la résilience de la supply chain, à réduire les émissions de gaz à effet de serre et à permettre à chaque pays de retrouver une certaine autonomie dans la gestion de ses approvisionnements, notamment en contournant les défis géopolitiques et les controverses liées au fret maritime, tout en privilégiant des alternatives comme l’acheminement par train, plus propre et tout aussi rapide.

CHOISIR DES TRAJETS PLUS SOUPLES
Côté route, on pourra se poser la question de savoir si on fait prendre l’autoroute ou si on reste sur les départementales et nationales. Afin de maîtriser la consommation de carburant, on va privilégier l’autoroute, où le véhicule évolue à une vitesse relativement constante avec une inertie stable. Sur route, le camion est soumis aux changements de vitesse et aux freinages répétés. Même s’il roule moins vite que sur l’autoroute, il consomme plus en raison des nombreuses relances qui suivent les freinages. On parle ici de la consommation énergétique uniquement, on ne tient pas compte du budget péages ou autre.

Dans notre métier d’affréteur, nous pouvons éventuellement privilégier les partenaires qui utilisent les trajets sur autoroute. C’est plus simple à mettre en œuvre lorsqu’il s’agit de longue distance, ou d’affrètement international, plutôt que pour du régional sur une distance restreinte. Nous pouvons aussi exiger, comme certains clients, des transports réalisés avec des tracteurs répondant aux dernières normes, telles que l’EURO 6. Même si de plus en plus de nos affrétés roulent avec du matériel à la pointe de la technologie, nous pouvons nous montrer sélectifs quant à nos choix de confier le fret.

OPTIMISER LES CHARGEMENTS
En soutien à la mesure ci-dessus, on peut aussi veiller au taux de remplissage des remorques. Optimiser les chargements reste un objectif majeur de tout exploitant, mais c’est aussi un avantage pour nous de consolider du fret, afin de faire baisser les coûts en limitant le nombre d’ouvertures de portes. De nombreux chargeurs calculent leur coût/tonne et favorisent, comme nous, un camion bien rempli pour une meilleure répartition des achats. Il en est de même chez nos collègues du camionnage qui optimisent les tournées.

Se soucier de l’occupation des matériels est fondamental dans nos métiers. Il est évident qu’on ne déplace pas un semi-remorque pour un colis ou une palette, même si les contraintes sont parfois telles qu’on n’a plus le choix. Nous pouvons aussi, à notre niveau, sensibiliser nos clients sur la façon la plus logique et la plus propre d’acheminer leurs marchandises. Ils apprécient d’ailleurs beaucoup nos conseils et, après tout, ne sommes-nous pas des experts du transport ?

PLUTOT BATTERIE ELECTRIQUE OU HYDROGENE ?
Le choix entre une batterie électrique et l’hydrogène pour le transport routier dépend de plusieurs facteurs et n’a pas de réponse unique. Les deux technologies ont leurs avantages et leurs inconvénients, et la meilleure option peut varier en fonction de différents paramètres, tels que la distance de conduite, l’infrastructure disponible, les coûts, l’empreinte carbone, etc.

Le choix dépendra des besoins spécifiques du transporteur, de l’infrastructure disponible et de l’objectif en matière de durabilité. Il est possible qu’à mesure que les technologies évoluent, une combinaison des deux solutions puisse être envisagée pour répondre aux besoins variés du transport routier.

Pour plus d’informations sur nos solutions routières, contactez-nous !

Le règlement (UE) du Conseil 2023/1214 du 23 juin 2023 a introduit un point interdisant l’importation, de toute provenance, de marchandises reprises en annexe XVII contenant des intrants sidérurgiques originaires ou en provenance de Russie.

L’annexe XVII liste les marchandises suivantes, qui relèvent principalement des chapitres 72 et 73 de la nomenclature douanière :

• Fer, fils et barre de fer
• Produits laminés, tubes et accessoires de tuyauterie
• Réservoirs ou cuves,
• Chaines, clous, vis et boulons,
• Poêles et radiateurs,
• Articles de ménage ou d’hygiène en fer, fonte ou acier,
• Tout ouvrage en fer ou en acier.

Il n’est plus possible d’importer ces produits dès lors qu’ils contiennent des intrants sidérurgiques originaires ou exportés de Russie quel que soit le pays depuis lequel les produits sont importés. Les interdictions s’appliqueront à des dates différentes en fonction des produits concernés : 

N’hésitez pas à consulter RITA encyclopédie (Référenciel Intégré Tarifaire Automatisé) pour vérifier si vos marchandises relèvent de ces nomenclatures douanières en cliquant ici.

Lors du dépôt de la déclaration en douane d’importation si la nomenclature douanière des produits est listée en annexe XVII, l’un des codes suivants devra être mentionné :

• • L139 : si les produits finis ou leurs intrants sidérurgiques sont originaires ou en provenance de Russie mais que vous bénéficiez de la dérogation prévue au point 7. de l’article 3 octies (présentation de l’autorisation obliga­toire)
  • Y824: si vous attestez que vos produits et leurs intrants sidérurgiques ne sont pas originaires ou en provenance de Russie par le biais d’un MTC (Mill Test Certificate), documentation technique, déclaration fournisseur, attestation sur l’honneur du propriétaire de la marchandise
  • Y859 : si vous sollicitez la dérogation prévue à l’article 12 sexies du règlement sanction à l’encontre de la Russie.

Tout document justificatif ou dérogation vous seront demandés pour chacune des opérations d’importation.

Votre interlocuteur commercial Ziegler habituel se tient à votre disposition pour tout complément d’informations.

Pour toute demande, contactez-nous :